Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAL'BURGER
Monsieur Joël MARTIN

Numéro de dépôt :
1647463
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
30/08/2000

Présentation de la marque FAL'BURGER

Déposée le 30 août 1990 par monsieur Joël MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FAL'BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël MARTIN domicilié(e) Grande Rue, 14690 PONT-D'OUILLYet Monsieur Jean Claude CHEVALLIER,18, Place Saint Gervais, 14600 FALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FranÇois PETIT - France.

La marque FAL'BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAL'BURGER est expirée depuis le 30 août 2000.

Joël MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : PUB CALLAWAY GARDENS


Monsieur Joël MARTIN - Grande Rue, 14690 PONT-D'OUILLYet Monsieur Jean Claude CHEVALLIER,18, Place Saint Gervais, 14600 FALAISE - France


Mr FranÇois PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Petit pain brioché à la normande composé d'un pain au lait rond avec grains de poivre à l'intérieur duquel on trouve de la crépinette, du réduit d'échalottes, des rondelles de tomate, de la salade, du gruyère et de la moutarde